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Régime Santé
Fiche de correspondance :
La fiche de correspondance - (PDF - 208 Ko)
Bulletins d'affiliation :
Bulletin individuel d'affiliation - (PDF - 274 Ko)
Le bulletin d'affiliation des ayant-droit d'un salarié décédé - (PDF - 198 Ko)
Le bulletin d'affiliation des anciens salariés (retraités, invalides, licenciés, ...) - (PDF - 802 Ko)
Notices d'information :
La notice d'information du salarié - (PDF - 679 Ko)
Guide employeur :
Guide employeur - (PDF- 1,32 Mo)
Dépliant :
Dépliant - (PDF – 719 ko )
Demande d’adhésion :
Demande d’adhésion - (PDF – 1438 ko )
Textes juridiques :
Accord santé : chapitre 4 : Frais de santé (avenant n°10) - (PDF – 6.8 Mo )
Bulletin dérogatoire
Bulletin dérogatoire - (PDF – 424 Ko )
Lettre non syndiquée
Lettre non syndiquée - (PDF – 693 Ko )
Autres informations pratiques
Guide de l’assuré - (PDF – 3.8 Mo )
Fiche conseil soins optiques - (PDF – 648 Ko )
Arrêté du JO du 23.12.2012 - (PDF – 86 Ko )
Régime Prévoyance
CCN Prévoyance (régime retraite et prévoyance) : - (PDF - 1450 (Ko)
L'avenant n° 1 - (PDF - 1188 Ko)
Notice prévoyance cadres - (PDF - 556 Ko)
Notice prévoyance non-cadres - (PDF - 525 Ko)
Arrêté du JO du 07.08.2012 - (PDF - 152 Ko)
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